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Section Puissance maximale
autorisée (8)
Bandes de fréquences [MHz] Statut Classes d'émission autorisées Renvoi
de
à
ON2

CEPT
REC
(05)
06
100 W
1.810
1.830
S
Toutes les classes d’émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV
1

1.830
1.850
PEX
1.850
2.000
S

100 W
3.500
3.800
P
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV
100 W

7.000
7.100
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV

2
7.100
7.200
S

100 W
10.100
10.150
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV
100 W
14.000
14.350
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV 2
100 W
18.068
18.168
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV
100 W
21.000
21.450
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV 2
100 W
24.890
24.990
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV
100 W
28.000
29.700
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV 2
200 W
50.000
52.000
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV
50 W
144.000
146.000
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV 2
50 W
430.000
440.000
P
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV 3



Section Puissance maximale
autorisée (8)
Bandes de fréquences [MHz] Statut Classes d'émission autorisées Renvoi
de
à
ON3
25 W
3.500
3.800
P
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV
25 W

7.000
7.100
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV

2
7.100
7.200
S

25 W
10.100
10.150
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV
25 W
14.000
14.350
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV 2
25 W
21.000
21.450
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV 2
25 W
28.000
29.700
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV 2
50 W
144.000
146.000
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV 2
50 W
430.000
440.000
P
Toutes les classes d'émission sont autorisées à l’exception de l’ ATV ou D-ATV 3



Section Puissance maximale
autorisée (8)
Bandes de fréquences [MHz] Statut Classes d'émission autorisées Renvoi
de
à
ON1
ON4
ON5
ON6
ON7
ON8
ON9

CEPT
REC
T/R
61-01














1 W p.a.r.
0.1357
0.1378
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées


5 W p.i.r.e.

0.472
0.479
S

0.501
0.504
S
A1A
6
1500 W

1.810
1.830
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées

1

1.830
1.850
PEX
150 W
1.850
2.000
S

1500 W
3.500
3.800
P
Toutes les classes d'émission sont autorisées -
15 W p.a.r.
5.3515
5.3665
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées
1500 W

7.000
7.100
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées

2
7.100
7.200
S

1500 W
10.100
10.150
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées
1500 W
14.000
14.350
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées 2
1500 W
18.068
18.168
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées 2
1500 W
21.000
21.450
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées 2
1500 W
24.890
24.990
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées 2
1500 W
28.000
29.700
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées 2
200 W
50.000
52.000
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées
10 W p.i.r.e
69.950
69.950
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées 7
50 W
70.1125
70.4125

1500 W
144.000
146.000
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées 2
1500 W
430.000
433.050
P
Toutes les classes d'émission sont autorisées
200 W
433.050
434.790
9
1500 W
434.790
440,000
3
200 W
1240.000
1270.000
S

Toutes les classes d'émission sont autorisées
1270.000
1300.000
3, 4, 10
200 W
2300.000
2450.000
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées 3, 5
200 W
5650.000
5725.000
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées 3, 4
5725.000
5850.000
2, 5
200 W
10000.000
10450.000
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées
10450.000
10500.00
2
200 W
24000.000
24050.000
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées 2, 5
24050.000
24250.000
S

200 W
47000,000
47200,000
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées 2
200 W
75500.000
76000.000
P
Toutes les classes d'émission sont autorisées 2
76000.000
80000.000
S
200 W
122250,000
123000,000 S
Toutes les classes d'émission sont autorisées 2
200 W
142000.000
144000.000
PEX
Toutes les classes d'émission sont autorisées 2
144000.000
149000.000
S
200 W
241000.000
248000.000
S
Toutes les classes d'émission sont autorisées 2
248000.000
250000.000
PEX

Lexique des abréviations utilisées
1. Dans les colonnes « Statut »
P: service primaire.
PEX: service primaire et exclusif.
S: service  secondaire.  Les  stations  d'un  service  secondaire  ne  peuvent  causer  de  brouillages  aux stations d'un service primaire et ne peuvent prétendre à aucune protection contre les brouillages causés par les stationsd'un service primaire.
2. Dans les colonnes « renvoi »
(1) Les  stations  utilisées  par  des  radioamateur  dans  la  bande  de  fréquences  1,81 -1,83  MHz  ne peuvent causer de brouillages aux stations d'un service primaire ou secondaire et ne peuvent prétendre à aucune protection contre les brouillages causés par les stations d'un service primaire.
(2) Les segments de fréquences
MHz
de
à
7.000
7.100
14.000
14.250
18.068
18.168
21.000
21.450
24.890
24.990
28.000
29.700
144.000
146.000
5830.000
5850.000
10450.000
10500.000
24000.000
24050.000
47000.000
47200.000
75000.000
81000.000
122250.000
123000.000
142000.000
149000.000
241000.000
250000.000
peuvent être utilisés pour des communications entre radioamateurs via satellite, avec le même statut que pour les communications des autres radioamateurs.
(3) Les communications de radioamateurs par satellite peuvent s’effectuer dans les bandes 435,0 -438,0  MHz,  1260,0 -1270,0  MHz,  2400,0 -2450,0 MHz,  5650,0 -5670,0  MHz  à  condition  qu'il  n'en résulte pas de brouillage préjudiciable aux autres services.
(4) L'utilisation  des  bandes  1260,0 -1270,0  et  5650,0 -5670,0  MHz  pour  les  communications  de radioamateurs via satellite est limitée au sens terre vers espace.
(5) Les bandes de fréquences 2400 -2483,5MHz, 5725,0 -5875,0 MHz, 24,0 -24,25 GHz et 244,0 -246,0 GHz sont utilisées pour des applications industrielles, scientifiques, médicales et domestiques à haute fréquence.Des brouillages causés par ces applications doivent être acceptés.
(6) Largeur de bande maximale de 100 Hz
(7) Largeur de bande maximale de 10 kHz
(8) Pour  effectuer  des  expériences  exceptionnelles,  moyennant  une  bonne  motivation  et  une limitation   dans   le   temps,   une   autorisation   temporaire   peut   être   accordée   pour   des   capacités supérieures à celles indiquées dans le tableau.
(9) Pour l'émission dans le segment 433,05 MHz –434,79 MHz la puissance est limitée jusqu’à 200 W p.i.r.e. dans le mode (D)ATV.
(10) Pour  l'émission dans  le  segment  1270  MHz –1300 MHz la puissance est limitée jusqu’à 20W p.a.r. dans le mode (D)ATV.

3. Symboles des classes d’émission
3.1. Le PREMIER symbole (type de modulation de l’onde porteuse)
N = Onde porteuse non modulée
A = Modulation en amplitude avec double bande latérale*
B = Modulation en amplitude avec bandes latérales indépendantes
H = Modulation en amplitude avec bande latérale unique, onde porteuse complète*
R = Modulation en amplitude avec bande latérale unique, onde porteuse réduite ou de niveau variable*
J = Modulation en amplitude avec bande latérale unique, onde porteuse supprimée*
C = Modulation en amplitude avec bande latérale résiduelle (bande latérale rudimentaire)*
F = Modulation de fréquence **
G = Modulation de phase **
D = Émission dont l'onde porteuse est modulée en amplitude et en fréquence ou en phase, soit simultanément, soit dans un ordre établi d'avance
P = Train d'impulsion non modulé
K = Train d'impulsion modulé en amplitude
L = Train d'impulsion modulé en largeur ou durée
M = Train d'impulsion modulé en position ou phase
Q = Train d'impulsion dans lequel l'onde porteuse est modulée en fréquence ou en phase pendant la période de l'impulsion
V = Train d'impulsion consistant enune combinaison de ce qui précède, ou produit par d'autres moyens
W = Cas  non  couverts  par  les  symboles  ci-dessus, dans lesquels l'émission se compose de l’onde porteuse principale modulée, soit simultanément, soit dans un ordre établi à l'avance, selon une combinaison de plusieurs des modes suivants : en amplitude, fréquence, en phase ou par impulsions
X = Autres cas
* Y compris les émissions où la sous-porteuse est modulée en fréquence ou en phase.
** Si on ne sait pas si la modulation utilisée est celle en phase ou en fréquence, on utilise le symbole « F ».
3.2. Le DEUXIÈME symbole (nature du signal modulant l’onde porteuse)
0 = pas de signal modulant
1 = une  seule  voie  contenant  de  l'information  quantifiée  ou  numérique,  sans  emploi  d'une sous-porteuse modulante
2 = une  seule  voie  contenant  de  l'information  quantifiée  ou  numérique,  avec  emploi  d'une  sous-porteuse modulante
3 = une seule voie contenant de l'information analogique
7 = deux voies ou plus contenant de l’information quantifiée ou numérique
8 = deux voies ou plus contenant de l’information analogique
9 = système   composite,   comportant   une   ou   plusieurs   voies   contenant   de   l'information   quantifiée   ou numérique et une ou plusieurs voies contenant de l'information analogique
X = autres cas
3.3. Le TROISIÈME symbole (type d'information transmise)
N = aucune information (y compris information de nature constante, non variable, p.ex. en cas de fréquences standard, impulsions radar, etc.)
A = télégraphie pour réception auditive
B = télégraphie pour réception automatique
C = fac-similé
D = transmission de données
E = téléphonie
F = télévision
W = combinaison des cas ci-dessus
X = autres cas
- = indication qu'un code ou une combinaison de codes sont d'application.